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Marques déposées par BILLON Pascal
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Maintenanciers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maintenanciers
BILLON Pascal
AUTOMATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3802710
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Maintenanciers de BILLON Pascal

Présentation de la marque Maintenanciers

Déposée le 31 janvier 2011 par BILLON Pascal et la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maintenanciers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont BILLON Pascal domicilié(e) ZI les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATEC domicilié(e) Zi les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMATEC domicilié(e) ZI les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France.

La marque Maintenanciers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maintenanciers est expirée depuis le 31 janvier 2021.


BILLON Pascal - ZI les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France

AUTOMATEC, SAS - Zi les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France


AUTOMATEC - ZI les Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Installation, réparation, entretien et maintenance de portes sectionnelles, portails automatiques, portes coupe feu, sas et équipements de quais, fermetures industrielles et contrôles d'accés.